N 18/319 Calcul des salaires et congé sabbatique, 2008 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 18/319
Titre:Calcul des salaires et congé sabbatique
Dates:2008
Période de création:2008
Niveau:Dossier
Importance matérielle:2 classeurs

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Procès-verbaux n° 297 à n° 304 : il est question notamment de l'outil informatique mis en place pour le calcul des salaires et aussi du congé sabbatique.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1348255
 

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