N 18/318 Transition, 2006-2007 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 18/318
Titre:Transition
Dates:2006-2007
Période de création:2006 - 2007
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 classeur

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Séances entre l'AVOP et l'AVTES puis entre l'AVOP et Avenir social à partir du procès-verbal n°295 du 14 septembre 2007 concernant les éducateurs sociaux. Procès-verbaux du n°291 à 297. Des documents notamment sur la formation passerelle, sur des congés sabbatiques avec les lettres de requérants et sur les comptes 2006 de la commission.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1348230
 

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