Zone d'identification |
Cote: | N 18/215 |
Titre: | 1989-1995 |
Dates: | 1989-1995 |
Période de création: | 1989 - 1995 |
Niveau: | Sous-dossier |
Importance matérielle: | 1 boîte |
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Zone du contenu et de la structure |
Contenu: | - Dossiers personnels. Correspondance entre la commission d'examen, le Secrétariat de l'AVTES et les requérants d'une demande de classification, décisions de la commission, réponses aux questions concernant les équivalences de diplômes, demandes de pièces justificatives. - Correspondance interne. - Correspondance avec la commission paritaire professionnelle AVOP/AVTES. - Correspondance avec l'EESP, notamment à propos de la présélection et de la reconnaissance de formation. - Correspondance avec l'AVOP à propos de la classe A. - Factures de la commission aux requérants. - Règles empiriques de la commission d'examen AVOP/AVTES, édition au 1er janvier 1989. |
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Zone des conditions d'accès et d'utilisation |
Règles d'accès: | Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans. |
Langue: | Français |
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URL vers cette unité de description |
URL: | https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1346077 |
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