N 18/214-220 Commission d'examen AVOP-AVTES, 1971-2006 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 18/214-220
Titre:Commission d'examen AVOP-AVTES
Dates:1971-2006
Période de création:1971 - 2006
Niveau:Dossier
Importance matérielle:4 boîtes, 4 classeurs

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Dossiers personnels des éducateurs, classés de façon alphabétique, avec pièces justificatives du parcours professionnel en étude pour un changement de classe ou une première classification. Procès-verbaux de classification et classement provisoire. Correspondance notamment avec la commission paritaire professionnelle.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1346918
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises