N 18/130-258 Activités, 1970-2007 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 18/130-258
Titre:Activités
Dates:1970-2007
Période de création:1970 - 2007
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:112 classeurs, 11 boîtes, 31 chemises cartonnées, 4 cassette audio, 91 enveloppes, 1 cassette vidéo, 1 CD-ROM, 1 disquette informatique, 9 feuillets, 5 cassettes

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans.
Sauf N 18/136-137; N 18/147-149; N 18/181; N 18/197; N 18/199; N 18/200; N 18/207-220; N 18/230; N 18/231; N 18/254-258. Ces dossiers sont soumis au délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1342891
 

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