N 18/73-129 Direction et Gestion administrative, 1975-2006 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 18/73-129
Titre:Direction et Gestion administrative
Dates:1975-2006
Période de création:1975 - 2006
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:6 chemises cartonnées, 66 classeurs, 1 pièce physique, 4 enveloppes

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Procès-verbaux des assemblées générales et du comité. Finances. Admissions. Démissions.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans.
Sauf N 18/98; N 18/102. Ces dossiers sont soumis au délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1342887
 

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