N 18/214 1971-1988, 1971-1988 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 18/214
Titre:1971-1988
Dates:1971-1988
Période de création:1971 - 1988
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:2 boîtes

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Dossiers personnels des éducateurs, classés de façon alphabétique, avec pièces justificatives du parcours professionnel en étude pour un changement de classe ou une première classification. Procès-verbaux de classification et classement provisoire.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1342925
 

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