SA 6/88 Années 2010-2012, 2010.11.08-2012.06.22 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SA 6/88
Titre:Années 2010-2012
Dates:08.11.2010-22.06.2012
Période de création:08/11/2010 - 22/06/2012
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Procès-verbaux des séances, notes, documentation et annexes.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1346046
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises