SA 6/83 Années 2011-2012, 2010.09.29-2012.03.16 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SA 6/83
Titre:Années 2011-2012
Dates:29.09.2010-16.03.2012
Période de création:29/09/2010 - 16/03/2012
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Procès-verbaux des séances, notes, documentation et annexes.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1346041
 

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