SA 6/81 Années 2007-2008, 1998.12.16-2009.02.19 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SA 6/81
Titre:Années 2007-2008
Dates:16.12.1998-19.02.2009 (essentiellement 2007-2008)
Période de création:16/12/1998 - 19/02/2009
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Procès-verbaux des séances, notes, documentation et annexes.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1346039
 

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