SA 6/56 Période janvier 2006 - septembre 2006, 2005.11.04-2006.09.28 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SA 6/56
Titre:Période janvier 2006 - septembre 2006
Dates:04.11.2005-28.09.2006
Période de création:04/11/2005 - 28/09/2006
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Procès-verbaux n°119 à n°139 avec ordre du jour et documentation annexe. Les séances du 26.11.01 (n° 120), 17.01.02 (n°122), 7.3.02 (n°123) et 21.03.02 (n°124) ne comportent ni annexe, ni procès-verbaux mais uniquement les convocations.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1346014
 

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