SB 336/627bis Syndicat AF Bex Plaine, 1950.01.01 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 336/627bis
Cote de gestion:Hors format
Titre:Syndicat AF Bex Plaine
Dates:1950
Période de création:01/01/1950
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 rouleau de 3 plans

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  syndicat d'améliorations foncières (Matières\S)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1343882
 

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