SB 336/603-627bis Bex, 1946.01.01-2008.11.14 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 336/603-627bis
Titre:Bex
Dates:1946-2008
Période de création:01/01/1946 - 14/11/2008
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:9 registres, 4 classeurs, 12 boîtes d'archives, 1 rouleau

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  Bex (Suisse, VD) (Lieux\B)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1343864
 

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