SB 336/623 Boîte d'archives n°8 : nos 00/00551 et 00/01127 SAF Béroud-Les Pars-Bovonnaz 4e étape et SAF du Montet, 2000.02.17-2000.04.01 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 336/623
Titre:Boîte d'archives n°8 : nos 00/00551 et 00/01127 SAF Béroud-Les Pars-Bovonnaz 4e étape et SAF du Montet
Dates:2000
Période de création:17/02/2000 - 01/04/2000
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 boîte d'archives

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  syndicat d'améliorations foncières (Matières\S)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1343877
 

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