SB 336/586 Boîte d'archives n°18 : Noville-Rennaz-Villeneuve, n° 06/00427 SAF Les Fourches (plans), 2006.01.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 336/586
Titre:Boîte d'archives n°18 : Noville-Rennaz-Villeneuve, n° 06/00427 SAF Les Fourches (plans)
Dates:2006
Période de création:31/01/2006
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 boîte d'archives

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  Noville (Suisse, VD) (Lieux\N)
  syndicat d'améliorations foncières (Matières\S)
  Villeneuve (Suisse, VD) (Lieux\V)
  Rennaz (Suisse, VD) (Lieux\R)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1343852
 

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