SB 336/587 Bex à Villeneuve, tableaux d'expropriation CFF, 1964.10.24 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 336/587
Titre:Bex à Villeneuve, tableaux d'expropriation CFF
Dates:1964
Période de création:24/10/1964
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 registre

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  Bex (Suisse, VD) (Lieux\B)
  Villeneuve (Suisse, VD) (Lieux\V)
  expropriation (Matières\E)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1343853
 

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