SB 336/1-588bis Actes du district d'Aigle, 1946.01.01-2006.01.31 (Série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 336/1-588bis
Titre:Actes du district d'Aigle
Dates:1946-2006
Période de création:01/01/1946 - 31/01/2006
Niveau:Série
Importance matérielle:18 boîtes d'archives, 82 registres, 488 classeurs, 1 rouleau

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1343831
 

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