SB 336/1-545 Onglet III : gages immobiliers, 1955.07.13-2007.08.30 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 336/1-545
Titre:Onglet III : gages immobiliers
Dates:1955-2007
Période de création:13/07/1955 - 30/08/2007
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:81 registres d'onglets et 464 classeurs

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Du N° 182634 au 07/03585. Soit livres verts N° 1 à 81 et classeurs N° 82 à 545.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français

Zone des notes

Notes:Passage à l'onglet unique le 01.09.2007 (fin des VI onglets)
 

Descripteurs

Entrées:  gage immobilier (Matières\G)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1343832
 

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