SB 336/546-552 Changements de nature, 1955.10.26-2007.07.24 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 336/546-552
Titre:Changements de nature
Dates:1955-2007
Période de création:26/10/1955 - 24/07/2007
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:7 classeurs

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Du N° 183464 au 07/03095. Soit classeurs N° 1 à 7.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1343833
 

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