SB 109/774 Notaire Ghiringhelli (Charles-Pascal), à Aigle : actes entre vifs : onglet No 3, 1992.04.07-1993.04.05 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 109/774
Titre:Notaire Ghiringhelli (Charles-Pascal), à Aigle : actes entre vifs : onglet No 3
Dates:07.04.1992-05.04.1993
Période de création:07/04/1992 - 05/04/1993
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Actes entre vifs Nos 601-900

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable 50 ans après la clôture de l'onglet. Auparavant, autorisation écrite nécessaire (délivrée par les ACV : art. 87 LNo).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=132705
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises