SB 109/688 Notaire Gesseney (Henri), à Aigle : actes entre vifs : onglet No 14, 1952.01.16-1953.01.26 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 109/688
Titre:Notaire Gesseney (Henri), à Aigle : actes entre vifs : onglet No 14
Dates:16.01.1952-26.01.1953
Période de création:16/01/1952 - 26/01/1953
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Actes entre vifs Nos 3901-4200

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable 50 ans après la clôture de l'onglet. Auparavant, autorisation écrite nécessaire (délivrée par les ACV : art. 87 LNo).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=132561
 

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