SB 109/689 Notaire Gesseney (Henri), à Aigle : actes entre vifs : onglet No 15, 1953.01.27-1953.12.28 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 109/689
Titre:Notaire Gesseney (Henri), à Aigle : actes entre vifs : onglet No 15
Dates:27.01.1953-28.12.1953
Période de création:27/01/1953 - 28/12/1953
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Actes entre vifs Nos 4201-4500

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable 50 ans après la clôture de l'onglet. Auparavant, autorisation écrite nécessaire (délivrée par les ACV : art. 87 LNo).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=132562
 

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