SB 310/141-142 Procès-verbaux de la Fondation, 1939.01.01-1999.06.30 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 310/141-142
Titre:Procès-verbaux de la Fondation
Dates:1939 - 1999
Période de création:01/01/1939 - 30/06/1999
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:2 chemises cartonnées

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Procès-verbaux de séances annuelles, avec rapports d'utilisation des fonds. [contient des noms de gens recevant des subsides]. Lettres de demandes d'aides.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1318297
 

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