SB 310/139 Historique et résumé des décisions du Conseil de Fondation à l'attention du chef du Département, 1970.09.02 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 310/139
Titre:Historique et résumé des décisions du Conseil de Fondation à l'attention du chef du Département
Dates:2 septembre 1970
Période de création:02/09/1970
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1318295
 

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