Zone d'identification |
| Cote: | SB 309/75 |
| Titre: | 1991 |
| Dates: | 1991 |
| Période de création: | 01/01/1991 - 31/12/1991 |
| Niveau: | Sous-dossier |
| Importance matérielle: | 1 enveloppe |
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Zone du contenu et de la structure |
| Contenu: | - Fax du secrétaire général aux chefs de service du Département concernant les heures supplémentaires des cadres (1er février 1990) - Réponse de la direction concernant les EPO (6 février 1991)
- Lettre du chef du Service pénitentiaire ad interim aux directions du Département concernant les vacances des cadres (8 janvier 1990) - Réponse de la direction (7 février 1991)
- Lettre du directeur au chef du Service pénitentiaire ad interim concernant l'organisation d'une rencontre avec les municipalités des communes touchant le domaine des EPO (8 février 1991)
- Lettre du directeur au chef du Service pénitentiaire ad interim concernant les objectifs 1991 (4 janvier 1991 - 12 février 1991)
- Lettre du directeur au chef du Service pénitentiaire ad interim concernant le fonds de loisirs des EPO (14 février 1991)
- Lettre de l'Office fédéral de la santé publique transmise à la direction des EPO, concernant une séance d'information organisée à Berne sur le SIDA en milieu carcéral (13 février 1991) - Réponse des EPO au conseiller d'Etat (19 février 1991)
- Lettre du chef du Service pénitentiaire au directeur de la Société vaudoise de patronage concernant l'assurance maladie des détenus (11 mars 1991)
- Lettre de la direction au chef du Service pénitentiaire ad interim concernant une lettre envoyée par une députée au conseiller d'Etat sur la réinsertion professionnelle (26 février, transmise aux EPO le 4 mars, réponse le 19 mars 1991)
- Coupure de presse sur le chef du Service pénitentiaire en congé en raison d'élection au Tessin, parue dans le Matin du 31 mars 1991, page 4 "Un coup de poker"
- Note du directeur au chef du Service pénitentiaire ad interim concernant la rencontre avec des municipalités avoisinantes prévue le 30 avril 1991 (27 mars 1991)
- Lettre du directeur au secrétaire général concernant des notes de frais (16 avril 1991)
- Lettre du chef du Service pénitentiaire ad interim à une journaliste concernant le projet de télévision interne en milieu carcéral à Bochuz, copie transmise au directeur des EPO (18 avril 1991)
- Lettre du chef du Service pénitentiaire ad interim aux directeurs de prison demandant d'intervertir les dates d'examens du budget entre le Service des arsenaux et le Service pénitentiaire (13 juin 1991)
- Correspondance entre la direction et les municipalités avoisinantes concernant les invitations à une séance avec le chef du Département et le chef du Service pénitentiaire organisée le 11 juin 1991 (Mars -Mai 1991)
- Correspondance entre la direction, le chef du Service pénitentiaire ad interim et une étudiante en psychologie désirant étudier le service social des EPO (26 avril - 14 mai 1991 et 26 juin 1991)
- Lettre du chef du Service pénitentiaire au directeur concernant les procédures à appliquer avec une fondation privée (13 juin 1991)
- Note de service du secrétaire général aux chefs de service concernant la consultation des dossiers de l'administration par des avocats (17 juin 1991)
- Lettre du chef du Service des gérances au directeur des EPO, concernant l'occupation de la villa du directeur (17 juin 1991) - réponse de chef du Service pénitentiaire au chef du Service des gérances (21 juin 1991)
- Ordre de service général du Conseil d'Etat concernant les décisions administratives, mention des voie et délai de recours (4 juillet 1991)
- Lettre du chef du Service au médecin en charge de la psychiatrie pénitentiaire concernant la continuité des soins aux détenus internés aux EPO dans le cadre de l'article 43 du Code pénal (10 juillet 1991)
- Lettre du directeur adjoint au chef du Service pénitentiaire concernant des corrections à apporter au budget 1992 (8 août 1991, 30 août 1991)
- Note de la direction des EPO concernant l'édition 1991/1992 de l'annuaire officiel du canton de Vaud (4 septembre 1991)
- Lettre du directeur administratif au chef du Service pénitentiaire concernant les structures de fonctionnement minimum des services de l'Etat de Vaud et dispenses de service actif [contient des listes nominatives du personnel astreint au service militaire]
- Lettre du directeur adjoint au chef du Service pénitentiaire annonçant l'abandon de production de dindes (15 novembre 1991)
- Lettre du directeur adjoint à une personne du Service pénitentiaire concernant l'impossibilité de répondre à une lettre [absente] du "Long Lartin Journal" (6 décembre 1991)
- Lettre de convocation d'un gardien à un procès lié à un détenu [contient les noms des personnes concernées] (9 décembre 1991). |
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Zone des conditions d'accès et d'utilisation |
| Règles d'accès: | Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch). |
| Langue: | Français |
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URL vers cette unité de description |
| URL: | https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1316749 |
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