SB 309/67 1976, 1975.01.01-1975.12.31 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 309/67
Titre:1976
Dates:1976
Période de création:01/01/1975 - 31/12/1975
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Lettre de la direction au chef du Service pénitentiaire transmettant quatre cartes d'identité pour signature (8 janvier 1978) [cartes manquantes]
- Lettre de la direction au chef du Service pénitentiaire transmettant deux cartes des cultures 1976 (5 février 1976) [cartes absentes]
- Lettre du chef du service pénitentiaire au syndic d'Orbe concernant la prise en charge des frais de destruction des cadavres d'animaux de la Colonie, transmise à la direction (20 février 1976)
- Lettre de la direction au chef du Service pénitentiaire concernant la vente d'un terrain agricole parue dans "24 Heures" afin de savoir si les EPO doivent s'intéresser à l'achat (15 avril 1976), copie carbone et original
- Lettre de la direction au chef du Service pénitentiaire transmettant divers règlements anciens [absents du dossier] (7 mai 1976)
- Lettre de la direction à l'administrateur des prisons d'arrondissement, de district et de cercle transmettant un dossier reçu de la prison de Haarlem (Pays-Bas) (11 mai 1976)
- Lettre du chef du Service au directeur des EPO demandant la transmission de la notice de la nouvelle cuisine (10 mai 1976)
- Lettre de la direction au chef du Service pénitentiaire concernant les relations avec la service du personnel (14 mai 1976)
- Lettre de la direction au chef du Service pénitentiaire concernant la nouvelle cuisine (24 mai 1976)
- Lettre de la direction au chef du Service pénitentiaire concernant le futur règlement des EPO (19 juin 1976)
- Lettre de la direction au chef du Service pénitentiaire concernant les relations avec le service pénitentiaire (27 juillet 1976)
- Circulaire du chef du Service pénitentiaire aux aumôniers des établissements de détention (20 août 1976)
- Lettre de la direction au chef du Service pénitentiaire retournant le questionnaire du Conseil de l'Europe sur le travail pénitentiaire (23 septembre 1976)
- Lettre du chef du Service pénitentiaire au directeur adjoint de la policlinique psychiatrique concernant le fonctionnement du service psychiatrique des EPO (30 septembre 1976)
- Lettre de la direction au chef du Service pénitentiaire concernant une demande de placement d'un détenu [contient le nom du détenu], réponse du chef du Service pénitentiaire à la direction de la justice du canton concerné par le placement du détenu (6-11 octobre 1976)
- Lettre du chef du Département à des fournisseurs de vestiaires, copie transmise à la direction des EPO (15 octobre 1976)
- Lettre du chef du Service pénitentiaire au comité de l'Association des geôliers du Canton de Vaud, acceptant leur invitation à leur assemblée générale. Copie au directeur des EPO (21 octobre 1976)
- Lettre de la direction au chef du Service pénitentiaire concernant la classification des fonctions manuelles [27 octobre 1976]
- Lettre de la direction au chef du Service pénitentiaire concernant le cours vaudois 1977 de gardiens (28 octobre 1976)
- Lettre de la direction au chef du Service pénitentiaire transmettant le procès-verbal du rapport général du 6 octobre [procès-verbal manquant], 28 octobre 1976
- Lettre de la direction au chef du Service pénitentiaire transmettant le procès-verbal du rapport EPO du 27 octobre 1976 [procès-verbal manquant], 29 octobre 1976
- Lettre de la direction au chef du Service pénitentiaire transmettant la fiche de fonction "Conseiller social", accompagnée de la fiche de fonction (26 novembre 1976)
- Lettre de la direction au chef du Service pénitentiaire transmettant les plans de transformation de l'ancienne cuisine en dépôt [plans manquants] (30 novembre 1976)
- Lettre de la direction au chef du Service pénitentiaire transmettant la fiche de fonction "Aumônier", accompagnée de la fiche de fonction (2 décembre 1976)
- Lettre du commandant de la Police cantonale, concernant la libération des EPO de détenus faisant l'objet de recherche de lieu de séjour publié [8 décembre 1976]
- Lettre de la direction au chef du Service pénitentiaire transmettant une liste de participants aux cours vaudois 1977 (16 décembre 1976)
- Lettre de la direction au chef du Service pénitentiaire transmettant la liste de mutations 1976 [liste absente] (16 décembre 1976)
- Lettre du chef du Service pénitentiaire à la direction des EPO concernant la libération de détenus faisant l'objet de recherche de lieu de séjour publié [29 décembre 1976]
- Lettre de la direction au chef du Service pénitentiaire transmettant des propositions à soumettre au Conseil d'Etat pour la fourniture et pose d'un four à pain (30 décembre 1976]
- Lettre de la direction au chef du Service pénitentiaire transmettant l'organigramme "agriculture" et "ateliers" [organigramme manquant] (31 décembre 1976).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Allemand; Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1316621
 

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