SB 151/117 Vol. N° 2. N° de présentation 25683 - 30541, 1917.03.24-1920.12.21 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 151/117
Titre:Vol. N° 2. N° de présentation 25683 - 30541
Dates:24.03.1917 - 21.12.1920
Période de création:24/03/1917 - 21/12/1920
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 registre

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

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