SB 151/115-123 Journal de présentation, 1908.11.11-1949.11.10 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 151/115-123
Titre:Journal de présentation
Dates:11.11.1908 - 10.11.1949
Période de création:11/11/1908 - 10/11/1949
Niveau:Dossier
Importance matérielle:9 registres

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1314113
 

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