SB 151/115 Vol. N° 4. N° de présentation 13464 - 19849, 1908.11.11-1911.12.26 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 151/115
Titre:Vol. N° 4. N° de présentation 13464 - 19849
Dates:11.11.1908 - 26.12.1911
Période de création:11/11/1908 - 26/12/1911
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 registre

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1314114
 

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