SB 151/116 Vol. N° 1. N° de présentation 19850 - 25682, 1912.01.05-1917.03.23 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 151/116
Titre:Vol. N° 1. N° de présentation 19850 - 25682
Dates:05.01.1912 - 23.03.1917
Période de création:05/01/1912 - 23/03/1917
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 registre

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français
 

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URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1314115
 

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