SB 151/118 Vol. N° 3. N° de présentation 30542 - 35712, 1920.12.22-1925.08.18 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 151/118
Titre:Vol. N° 3. N° de présentation 30542 - 35712
Dates:22.12.1920 - 18.08.1925
Période de création:22/12/1920 - 18/08/1925
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 registre

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1314117
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises