SB 309/357 Exposé des motifs accordant un crédit complémentaire pour la construction d'une nouvelle cuisine, d'un groupe électrogène de secours et de citernes à mazout, et la transformation du pénitencier., 1980.11.01-1981.02.28 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 309/357
Titre:Exposé des motifs accordant un crédit complémentaire pour la construction d'une nouvelle cuisine, d'un groupe électrogène de secours et de citernes à mazout, et la transformation du pénitencier.
Dates:Novembre 1980 - Février 1981
Période de création:01/11/1980 - 28/02/1981
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Exposé des motifs et décret.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1310280
 

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