SB 309/329-427 Finances et comptabilité, 1927.01.01-1994.12.31 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 309/329-427
Titre:Finances et comptabilité
Dates:1927 - 1994
Période de création:01/01/1927 - 31/12/1994
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:52 chemises cartonnées, 15 classeurs, 59 enveloppes

Zone du contenu et de la structure

Contenu:La comptabilité des détenus se trouve dans SB 309/631-679.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre, sauf SB 309/413, SB 309/416, SB 309/425-426: Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  [bilan comptable] (Matières\ Subdivisions\de forme)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1309950
 

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