PP 946/836-843 Communiqués et coupures de presse, 2002.10.14-2003.10.15 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 946/836-843
Titre:Communiqués et coupures de presse
Dates:14 octobre 2002 - 15 octobre 2003
Période de création:14/10/2002 - 15/10/2003
Niveau:Dossier
Importance matérielle:8 enveloppes

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Communiqués de presse. Articles divers.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre sauf
PP 946/843: Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.
Langue:Allemand, Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1309343
 

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