PP 946/826-849 Fermeture de la logistique de Charles Veillon S.A. puis de Charles Veillon S.A., 1977.01.01-2004.12.31 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 946/826-849
Titre:Fermeture de la logistique de Charles Veillon S.A. puis de Charles Veillon S.A.
Dates:1er janvier 1977 - 31 décembre 2004
Période de création:01/01/1977 - 31/12/2004
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:3 chemises cartonnées, 20 enveloppes, 1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Une enquête a été faite en mars 2003, une synthèse a été rédigée en mai 2003 sur les préoccupations, questions et remarques du personnel de Charles Veillon, sortant et restant, suite à la restructuration Ackermann-Veillon, voir PP 946/889.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre, sauf
PP 946/827, PP 946/829, PP 946/843-844 et PP 946/846: Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch): 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.
Langue:Allemand, Français, Italien
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1309340
 

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