PP 946/826-829 Correspondance, 2002.05.27-2003.03.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 946/826-829
Titre:Correspondance
Dates:27 mai 2002 - 31 mars 2003
Période de création:27/05/2002 - 31/03/2003
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 chemise cartonnée, 3 enveloppes

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Correspondance échangée avec divers partenaires.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre, sauf
PP 946/827 et PP 946/829: Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch): 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1309342
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises