PP 946/815-968 Organes de direction, 1968.01.01-2009.12.31 (Série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 946/815-968
Titre:Organes de direction
Dates:1er janvier 1968 - 31 décembre 2009
Période de création:01/01/1968 - 31/12/2009
Niveau:Série
Importance matérielle:21 chemises cartonnées, 123 enveloppes, 10 reliures pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Conseil d'administration et comité directeur

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre, sauf
PP 946/817, PP 946/820, PP 946/822, PP 946/824, PP 946/827, PP 946/829, PP 946/843-844, PP 946/846, PP 946/938: Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.
Langue:Allemand, Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1309336
 

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