PP 946/829 Correspondance au sujet du licenciement collectif, 2003.02.01-2003.03.31 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 946/829
Titre:Correspondance au sujet du licenciement collectif
Dates:1er février 2003 - 31 mars 2003
Période de création:01/02/2003 - 31/03/2003
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Lettres d'amis de Jacques Zwahlen ou de sa famille lui témoignant leur soutien dans ce moment difficile.
Lettre d'un employé d'une gérance montrant de l'intérêt pour les locaux disponibles.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch): 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1309074
 

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