N 19/1212-1213 Correspondance, 2002.01.14-2011.06.14 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/1212-1213
Titre:Correspondance
Dates:14 janvier 2002 - 14 juin 2011
Période de création:14/01/2002 - 14/06/2011
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:2 classeurs

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1296772
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises