N 19/1206-1213 Collège des médecins, 1998.11.30-2006.08.14 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/1206-1213
Titre:Collège des médecins
Dates:30 novembre 1998 - 14 août 2006
Période de création:30/11/1998 - 14/08/2006
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:5 reliures pour documents perforés, 3 classeurs

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Anglais; Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1254854
 

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