N 19/1214-1220 Collège des médecins et Commission médicale, 2005.12.19-2013.01.09 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/1214-1220
Titre:Collège des médecins et Commission médicale
Dates:19 décembre 2005 - 9 janvier 2013
Période de création:19/12/2005 - 09/01/2013
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:7 classeurs

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1294635
 

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