N 19/1214 Travaux 2006, 2005.12.19-2006.12.22 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/1214
Titre:Travaux 2006
Dates:19 décembre 2005 - 22 décembre 2006
Période de création:19/12/2005 - 22/12/2006
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:1 classeur

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Le dossier est classé selon les rubriques suivantes:
Commission médicale:
- Convocations;
- Procès-verbaux;

Collège des médecins:
- Convocations;
- Listes de présence;
- Procès-verbaux.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1294609
 

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