N 19/1205 Etat-Major de la Direction générale, 1999.11.30-2002.12.18 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/1205
Titre:Etat-Major de la Direction générale
Dates:30 novembre 1999 - 18 décembre 2002
Période de création:30/11/1999 - 18/12/2002
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Procès-verbaux de séances;
- Organigrammes et principes généraux de fonctionnement de l'organisation de l'Hôpital Riviera;
- Notes manuscrites;
- Documents relatifs aux travaux de l'Etat-Major, notamment de la correspondance, des rapports et des règlements.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1255020
 

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