N 19/1206 Travaux 1999, 1998.12.16-2002.06.05 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/1206
Titre:Travaux 1999
Dates:16 décembre 1998 - 5 juin 2002
Période de création:16/12/1998 - 05/06/2002
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:1 classeur

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Le dossier est classé selon les rubriques suivantes:
- Bureau du collège;
- Procès-verbaux;
- Bureau commun Riviera-La Providence;
- Commissions diverses.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1294673
 

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