N 19/1207 Travaux 2000-2001, 1998.11.30-2002.03.06 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/1207
Titre:Travaux 2000-2001
Dates:30 novembre 1998 - 6 mars 2002
Période de création:30/11/1998 - 06/03/2002
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Procès-verbaux du Bureau du Collège des médecins;
- Correspondance;
- Rapports des statistiques d'activité de l'Hôpital Riviera, catalogue des prestations, rapports comptables et autres documents de travail relatifs aux séances du collège.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1255883
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises