N 19/1208 Travaux 2002, 2001.07.12-2003.01.06 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/1208
Titre:Travaux 2002
Dates:12 juillet 2001 - 6 janvier 2003
Période de création:12/07/2001 - 06/01/2003
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Correspondance;
- Procès-verbaux;
- Documents relatifs aux séances, notamment des rapports statistiques d'activité et des propositions de la direction pour l'assainissement de la situation financière de l'Hôpital Riviera;
- Documents relatifs à l'organisation du Collège, notamment 1 liste des membres et un tapuscrit intitulé "Dysfonctionnement des structures du Collège".

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1254855
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises