N 19/1209 Travaux 2003, 2002.01.17-2004.01.19 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/1209
Titre:Travaux 2003
Dates:17 janvier 2002 - 19 janvier 2004
Période de création:17/01/2002 - 19/01/2004
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Correspondance;
- Procès-verbaux;
- Organigrammes et liste des commissions internes et externes de l'Hôpital Riviera;
- Documents relatifs aux séances du Collège, notamment des rapports comptables et des statistiques d'activité.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1255729
 

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