N 19/1210 Travaux 2004, 2000.01.25-2004.12.27 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/1210
Titre:Travaux 2004
Dates:25 janvier 2000 - 27 décembre 2004
Période de création:25/01/2000 - 27/12/2004
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Correspondance;
- Procès-verbaux;
- Documents relatifs à l'organisation du Collège, tels que les statuts, des listes des membres et le cahier des charges du Doyen et Vice-Doyen du Collège;
- Documents relatifs aux thèmes abordés lors des séances du Collège, notamment concernant la rémunération des médecins et des mesures d'économies internes à l'Hôpital Riviera.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1255692
 

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