N 19/1211 Travaux 2005, 2003.11.25-2006.08.14 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/1211
Titre:Travaux 2005
Dates:25 novembre 2003 - 14 août 2006
Période de création:25/11/2003 - 14/08/2006
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Le dossier est classé selon les rubriques suivantes:
- Liste des chairmen - Statuts du Collège;
- Procès-verbaux;
- Correspondance;
- Divers.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Anglais; Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1255673
 

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