N 19/1212 Correspondance diverse 2006-2010, 2005.12.19-2011.06.14 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/1212
Titre:Correspondance diverse 2006-2010
Dates:19 décembre 2005 - 14 juin 2011
Période de création:19/12/2005 - 14/06/2011
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 classeur

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1294605
 

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